Circulaire du 21 avril 2015, destinée à renforcer la politique pénale. A l’attention des procureurs et procureurs généraux des tribunaux de grande instance et des cours d’appel français, l’instruction fixe

Partager

Communiqué du 21 avril 2015 – MEDDE   L’eau et les cours d’eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l’activité et le développement des territoires. Suite à

Partager

Les bruits de voisinage sont définis et règlementés par le Code de la Santé Publique – Article R1334-30 et suivants (décret du 31 août 2006).   Il s’agit des bruits

Partager

Les installations de stockage de déchets inertes (ISDI) relevaient jusqu’à présent d’un régime spécial d’autorisation.   Depuis le 1er janvier 2015, elles sont des ICPE soumises à la procédure d’enregistrement,

Partager

Traduction, préparation et animations de formations (2 journées, juin et octobre 2014) pour les sites RPC Superfos (71 La Genette) et RPC Beauté (72 Marolles). Ceci pour le compte de

Partager

Réalisation d’un dossier de demande d’enregistrement, pour la cave de Nissan Les Ensérune (Hérault). Mise en conformité de l’installation de traitement des effluents, mesures de bruit dans l’environnement (2014 –

Partager

Janvier 2014 : La Cave Vignobles Montagnac (34) nous confie la réalisation du dossier de demande d’enregistrement ICPE, avec étude d’impact acoustique (calculs de simulation des niveaux de bruit des

Partager

Suivi du système environnement ISO 14001 pour la Ville de Sète et la gestion du système pluvial. Réalisation des audits internes (2013).

Partager

Depuis plusieurs années nous animons des formations à la Loi sur l’Eau (aspects réglementaires et techniques, 2 journées), pour le compte d’ELEGIA Formation – en inter ou intra entreprises.

Partager

Réalisation d’un dossier d’enregistrement ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement). Déclaration et mise en conformité du forage existant, dossier loi sur l’eau, protection incendie, collecte et traitement des

Partager